CGV

RAPPEL :

Attention : le site www.lilarose-boutique.com est la propriété exclusive de SARL LilaRose, qui l’édite.
Direction de la publication en accord avec la direction du magasin.
Conception web et Webdesign : Agence de communication A&G

Contactez les responsables de publication : contact@artandgraf.com

ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION :

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d’acheteurs non professionnels (« les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente (« les Produits ») par le Vendeur sur le site www.lilarose-boutique.com.

Les Produits proposés à la vente sur le site sont les suivants :

• (liste exhaustive)

Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés dans leurs descriptifs. Ces CGV sont ici accessibles via le site lilarose-boutique.com et prévaudront sur tout autre document.

Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :

• Infos immat’ etc…
• Numéro TVA intracommunautaire : N°IMMATRICULATION – TVA

ARTICLE 2 – PRIX :

Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant en magasin et sur le site www.lilarose-boutique.com. Ces derniers sont exprimés en Euros et TTC (sans frais de livraison). Ces tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur son site marchand et sa boutique physique. Lila Rose s’engage à tenir les mêmes promotions en ligne et en boutique.

Ils sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Vendeur se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment. (Les prix ne comprennent pas les frais d’expédition de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.)

Lila Rose laisse la possibilité via une boite de contact de son site au Client de pré-commander un ou plusieurs produits. Ces derniers seront à venir retirer en boutique ou expédiés.

Dans le second cas, le règlement se fait au préalable par chèque postal ou virement bancaire (frais de port inclus et taxes étrangères)

ARTICLE 3 – COMMANDES

Il appartient au Client de noter sur le site www.lilarose-boutique.com les références des produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes : Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix en boutique ou par chèque ou par virement.

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieur.

ARTICLE 4 – CONDITIONS DE PAIEMENT

ARTICLE 5 – LIVRAISONS

ARTICLE 6 – DROIT DE RÉTRACTATION

ARTICLE 7 – RESPONSABILITÉ DU VENDEUR – GARANTIES

ARTICLE 8 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site www.lilarose-boutique.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

ARTICLE 9 – DROIT APPLICABLE – LANGUE

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 10 – LITIGES

Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du Vendeur indiquée à l’ARTICLE 1 des présentes CGV. Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le Vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.